Préambule :

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En devenant membre de ReseauMetal, vous vous engagez à respecter pleinement les conditions générales ci-dessous. Lisez les attentivement. En cochant la case "J'accepte les Conditions Générales" et en cliquant sur le bouton "Je m’inscris" ; vous vous enregistrez comme membre et vous acceptez les conditions ci-dessous.

Article 1 : Inscription

Lors de votre inscription sur ReseauMetal, vous vous engagez à :
- Renseigner tous les champs obligatoires du formulaire d’inscription.
- Fournir un e-mail réel qui vous appartient. Si l’e-mail fourni n’est pas valide, ReseauMetal se réserve le droit de supprimer votre compte sans préavis.
- Ne pas partager avec des tiers le mot de passe permettant d’accéder à votre compte. En aucun cas ReseauMetal ne pourra être reconnu responsable de la perte de votre mot de passe.

D’autre part, ReseauMetal ne peut vérifier l’identité des personnes qui s’inscrivent sur son site ; ReseauMetal n’est donc pas responsable en cas d’usurpation de l’identité d’un membre. Si vous pensez que quelqu’un usurpe votre identité sur notre site, vous devez nous contacter directement.
Enfin ReseauMetal se réserve le droit de supprimer les comptes des membres qui ne se sont pas connectés sur le site pendant une période d’1 an ou plus.

Article 2 : Utilisation

Une fois inscrit, vous pouvez accéder à la « zone membres » et utiliser librement les fonctionnalités du site.
Vous vous engagez à suivre les règles suivantes :
- Respecter les lois en vigueur.
- Respecter les droits des autres utilisateurs.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de ReseauMetal.
- Ne pas surcharger nos services d’une quelconque façon que ce soit et ne jamais détourner une fonctionnalité de son usage initial.
- Ne pas communiquer aux autres utilisateurs des informations susceptibles d’être préjudiciables, non conformes à la réalité, ou non conformes aux bonnes mœurs. Les profils diffamatoires, injurieux, obscènes, offensants, violents ou racistes seront systématiquement suspendus et/ou supprimés.
- Ne pas diffuser d’informations en vue de nuire à notre société.
- Ne pas diffuser de publicité en dehors des rubriques où cela est autorisé.

En cas de non respect de ces règles, ReseauMetal se réserve le droit de supprimer unilatéralement votre compte définitivement, ou de suspendre ses services, sans préavis, sans contrepartie et sans devoir fournir de justification.
Enfin, concernant ses pages et ses fonctionnalités, ReseauMetal se réserve le droit de faire évoluer son site à sa guise, sans que ces changements ou mises à jour, ne nécessitent de justification quelconque auprès de ses utilisateurs.

Article 3 : Confidentialité des données

ReseauMetal respecte votre vie privée et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Les utilisateurs, désireux de développer leur réseau professionnel, fournissent eux-mêmes, volontairement, des données facultatives (photos, nationalité, etc.) et autorisent donc ReseauMetal à traiter, à reproduire et/ou à diffuser ces informations les concernant.
Les utilisateurs de ReseauMetal disposent d’un droit permanent de rectification et de suppression de leurs données, et peuvent, à tout moment, très simplement, supprimer leur compte.
Pour des raisons techniques, certaines données non personnelles (version de votre navigateur ou adresse IP) peuvent être recueillies, uniquement dans le but de garantir à nos utilisateurs de bonnes conditions de sécurité sur notre site.

Article 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, les logos, les graphismes, les textes et d’une manière générale tout le contenu du site ReseauMetal.com est la propriété de la société B-CITY.
Toute représentation ou reproduction du site ReseauMetal.com, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 5 : Responsabilité

ReseauMetal ne peut être tenu responsable de fausses déclarations faîtes par un membre. Les informations publiées sur le site n'engagent que leurs auteurs. ReseauMetal ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l'absence de véracité des informations publiées sur l’une de ses pages. Le site n'est pas responsable des actions de ses membres. Vous êtes personnellement responsable des renseignements fournis sur votre Profil et ReseauMetal ne constitue qu'un relais passif dans la distribution et la publication de Votre information.
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D’autre part, ReseauMetal ne garantit pas que ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement, notamment lors d’opérations temporaires de maintenances techniques.
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Article 6 : Plaintes

ReseauMetal ne garantit pas que ses membres suivent les conditions générales énoncées ci-dessus. En aucune circonstance, ReseauMetal n'est responsable devant un membre pour tout dommage direct ou indirect issu de l'utilisation de ses services.

En cas de contestation, le tribunal du domicile du défendeur est seul compétent.

Les clauses des conditions générales d'utilisation et d'adhésion sont autonomes, et si l'une d'entre elles s'avère non valide ou inapplicable, cette clause peut être annulée et les autres restent en vigueur.
Pour toute question, vous pouvez contacter notre équipe par e-mail (page « Nous contacter ») ou par courrier postal.